Le conseil se réunit, sur convocation du directeur, au moins 3 fois par an : une première fois pour débattre du fonctionnement de l’ED et des actions à envisager ; une seconde fois pour sélectionner les projets de thèse qui seront mis au concours ; une troisième fois pour la sélection par concours des candidats auditionnés sur les projets.

Des réunions supplémentaires peuvent être envisagées en cas de besoin, convoquées par le directeur ou à la demande de la moitié au moins des membres du conseil.

Etant donné le caractère par définition limité de la durée d’une thèse, les représentants des doctorants au conseil de l’ED devront être renouvelés au cours du contrat quinquennal. Dans ce but, des élections spécifiques au collège des doctorants auront lieu tous les deux ans.

• Tous les membres du conseil, titulaires et suppléants, sont convoqués aux réunions, ont le droit de participer aux débats et de faire des propositions.

• Le principe du fonctionnement du conseil sera de dégager un consensus sur les décisions à prendre. Une fois le consensus dégagé, le vote a lieu.

• Lors d’un vote, seuls les titulaires ont le droit de vote. En cas d’absence, le suppléant nommément prévu dans la liste a le droit de vote.

• Chaque titulaire (ou son suppléant en cas d’absence du titulaire) a droit à une seule procuration.

• Un quorum au moins égal à 50% du nombre des membres élus du conseil est nécessaire pour chaque vote.

• En cas d’égalité de vote, la voix du directeur compte double.

• Les discussions du conseil sont confidentielles. Les décisions prises sont assumées collectivement.