Montant de la rémunération du doctorant contractuel des écolesnationales supérieures d’architecture
Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 7 février 2013
contrat doctoral de droit privé
Création Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023
contrat doctoral de droit public
Délivrance du diplôme doctorat
Arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 (PDF)
Arrêté du 25 mai 2016 (PDF)
Recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d’une HDR et d’une soutenance de thèse
Arrêté du 27 octobre 2020 (PDF)
Doctorants contractuels
Décret du 23 avril 2009 (PDF)
Modalités – dépôt – signalement – reproduction –diffusion – conservation des thèses ou travaux présentés en soutenance doctorat
Arrêté du 7 août 2006 (PDF)
Co Tutelle Internationale
Arrêté du 6 janvier 2005 (PDF)
Modifie le décret du 23/04/2009 Doctorants contractuels
Décret du 29 août 2016 (PDF)
Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux PR desuniversités et aux MCF pour la désignation des membres du CNU
Arrêté du 15 juin 1992 (PDF)
HDR
Arrêté du 23 nov 1988 (PDF)