Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016
Délivrance du diplôme doctorat
Arrêté du 27 octobre 2020
relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d’une HDR et d’une soutenance de thèse
Arrêté du 25 mai 2016
Délivrance du diplôme doctorat
Arrêté du 7 août 2006
Modalités - dépôt - signalement - reproduction - diffusion - conservation des thèses ou travaux présentés en soutenance doctorat
Décret du 29 août 2016
Modifie le décret du 23/04/2009 Doctorants contractuels
Création Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023
contrat doctoral de droit privé
Création Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023
contrat doctoral de droit public
Décret du 23 avril 2009
Doctorants contractuels
Arrêté du 6 janvier 2005
Co Tutelle Internationale
Arrêté du 15 juin 1992
Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux PR des universités et aux MCF pour la désignation des membres du CNU