INSCRIPTIONS

Les inscriptions se font sur le logiciel ADUM : https://www.adum.fr/

Contact :

Dijon : Christelle CAILLOT

Besançon : Martine GAUTHERON

Retrouvez toutes les informations concernant l’inscription  http://collegedoctoral.ubfc.fr/inscription-2/

Retrouvez toutes les procédures et formulaires sur le site du collège doctoral : http://collegedoctoral.ubfc.fr/ressources-faq-2/documents/

Le candidat doit :

  • être titulaire d’un master 2 français (ou DEA), sinon il doit présenter une demande de dispense de master auprès de la Commission de la Recherche de l’Université de Bourgogne.
  • bénéficier d’un financement ou exercer une activité salariée pour la durée de la thèse.
  • Pour pouvoir s’inscrire, chaque doctorant doit également constituer, dès la 1ère année, un comité de suivi scientifique de thèse. celui-ci est chargé d’évaluer le bon déroulement de la thèse et doit produire un rapport annuel qui conditionne la réinscription dans l’année supérieure. Il doit comporter au moins un membre extérieur à l’ED E-S. A la rentrée 2017, les doctorants s’inscrivant en 1ère année se verront proposer un « Référent de Thèse » représentant l’ED (également appelé « Parrain de thèse »). Ce référent aura un entretien individuel en fin de 1ère année avec le doctorant sur les conditions de formation de la thèse.
  • La durée de la thèse est normalement de 3 ans. Des dérogations sont possibles pour une inscription en 4ème année, mais sont conditionnées par (i) un avis positif du comité de suivi de thèse (ii) une demande argumentée du doctorant et de ses encadrants (iii) un rapport d’avancement des travaux et (iv) un financement disponible pour cette prolongation.

Liste de la totalité des pièces demandées (pdf)

La plupart des pièces seront générées par le logiciel d’inscription ADUM, à l’exception des 2 pièces suivantes, qui sont à télécharger ici :

Liste de la totalité des pièces demandées (pdf)

La plupart des pièces seront générées par le logiciel d’inscription ADUM, à l’exception des 2 pièces suivantes, qui sont à télécharger ici :

Compte-rendu du Comité de suivi de thèse (format PDF) (format doc) (document obligatoire pour toutes les années)

Compte-rendu d’entretien avec le référent  (format PDF) ou (format doc)

(document obligatoire pour une réinscription en 2ème année)

Au delà de la 3ème année, il faut remplir en plus une demande de prolongation de thèse (document obligatoire) disponible sur ADUM.

Les maîtres de conférences, les chargés de recherche des EPST et les ingénieurs des EPIC et EPST, non habilités à diriger des recherches, doivent demander une autorisation afin de pouvoir codiriger un doctorant inscrit à UBFC, sous la responsabilité d’un collègue habilité à diriger des recherches.

D’autres personnalités (n’appartenant pas aux établissements d’enseignement supérieur, aux organismes publics de recherche ou aux fondations de recherche), titulaires d’un doctorat, souhaitant diriger ou codiriger des thèses doivent suivre la procédure ci-dessous (alinéa 2 du chapitre 16 de l’arrêté du 25 mai 2016, consolidé par l’arrêté du 1er juillet 2016).

Cette procédure interne répond en outre à l’une des conditions réglementaires d’inscription à l’Habilitation à Diriger des Recherches (HDR). L’article 4 de l’arrêté ministériel du 23 novembre 1988 précise en effet que le dossier doit faire apparaître l’expérience du candidat dans l’animation d’une recherche.

Chaque ED définit le nombre maximum de codirections sans HDR simultanées par une même personne ainsi que le nombre total de codirections, depuis le 1er septembre 2016 (date d’entrée en vigueur de l’arrêté du 25 mai 2016).

Article 11 règlement de l’ED ES – extrait : « ….Afin de favoriser les soutenances d’HDR plutôt que la multiplication des co-encadrements, l’ED ES considère qu’à partir de la réalisation de 3 co-directions de thèse, couronnées de succès … l’HDR doit être soutenue. …..De plus, un co-directeur de thèse sans HDR ne pourra pas codiriger plus de 2 thèses simultanément. « 

La demande d’autorisation de codirection doit être déposée à l’École Doctorale (ED)à laquelle est rattachée l’unité de recherche et doit comprendre :

–     le formulaire de demande de codirection sans HDR (doc);

–      un CV ;

–      la liste des travaux du demandeur.

La demande est examinée par le président d’UBFC, qui statue sur proposition du directeur de l’ED et après avis du CAC restreint aux titulaires de l’HDR.

Cette autorisation est requise pour chaque nouvelle codirection.

Le comité de suivi de thèse est une structure se réunissant annuellement pendant au moins les deux premières années de thèse du doctorant. Y participent le doctorant, ses encadrants et au moins deux personnalités extérieures, dont au moins une ne doit pas appartenir à l’ED. Il est rendu obligatoire par l’école doctorale Environnements-Santé, et conditionne les réinscriptions pour les années suivantes. Son avis positif motivé est notamment obligatoire pour une demande dérogatoire d’inscription en 4ème année. Idéalement, pour une 1ère année, la date de réunion peut se situer entre 6 et 10 mois après le début de la thèse, puis à la fin des années suivantes.

Le comité de suivi doit être vu comme une opportunité offerte au doctorant de faire le point sur ses activités. Il permet d’exposer et discuter les travaux réalisés, les projets pour l’année suivante (projets d’expériences, de formations, etc.) et d’exposer les éventuelles difficultés rencontrées (difficultés de tous ordres : scientifiques, matérielles, relationnelles, etc.)  Un entretien particulier entre le doctorant en l’absence de ses encadrants, et vice-versa, est fortement recommandé par l’ED.

C’est donc un outil précieux pour le doctorant et ses encadrants dans le déroulement de la thèse.

Constitution (pour les 1ères années)

Formulaire pour le compte rendu (pour les années suivantes)

Arrêté du 25 mai 2016 (modifié par l’arrêté du 1er Juillet 2016) relatif à la formation doctorale et au diplôme de doctorat, article 11 alinéas 2 et 3 :

« Pour être inscrit en doctorat, le candidat doit être titulaire d’un diplôme national de master ou d’un autre diplôme conférant le grade de master, à l’issue d’un parcours de formation ou d’une expérience professionnelle établissant son aptitude à la recherche.Si cette condition de diplôme n’est pas remplie, le chef d’établissement peut, par dérogation et sur proposition du Conseil de l’École Doctorale, inscrire en doctorat des personnes ayant effectué des études d’un niveau équivalent ou bénéficiant de la validation des acquis de l’expérience prévue à l’article L. 613-5 du code de l’éducation ».

Les étudiants souhaitant s’inscrire en doctorat à UBFC et qui ne sont pas titulaires d’un Master (ou d’un Diplôme d’Études Approfondies) français ou délivré par une université signataire du processus de Bologne, sont invités à suivre cette procédure de demande de dispense de Master

La demande, adressée au président d’UBFC doit être déposée à l’École Doctorale (ED) à laquelle est rattachée l’unité de recherche.

Elle doit comprendre :

–      une lettre de motivation ;

–      un CV ;

–      un résumé du projet de recherche d’une page maximum ;

–      des copies certifiées conformes des originaux de tous les diplômes obtenus et des copies de leur traduction en français (traduction assermentée) ;

–      le relevé de notes du diplôme de niveau équivalent au master ;

–      l’avis circonstancié du directeur de thèse pressenti, contresigné par le directeur de l’unité de recherche.

Après examen de la demande et avis du directeur de l’ED, un courrier est envoyé aux candidats les informant de l’avis.  

Une liste des candidats dispensés de master sera présentée pour information au Conseil académique UBFC.        

Remarque : Afin de faciliter les démarches d’inscription en thèse, sous réserve de l’accord favorable à la demande de dispense de master, il est fortement conseillé de télécharger le dossier d’inscription parallèlement à la constitution du dossier de dispense. Dans le cas où une cotutelle est envisagée, il est rappelé que la convention doit être signée au cours de la première année d’inscription dans les deux universités cocontractantes, mais peut être instruite parallèlement à la demande de dispense.

Les pièces du dossier doivent être déposées au plus tard au moment de l’inscription.

Votre contact à l’ED :

Sur le site de Dijon : Christelle CAILLOT

Sur le site de Besançon : Martine GAUTHERON

 

Afin d’encourager la mobilité des doctorants, la Direction de la Recherche et des Etudes Doctorales de l’établissement Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC) met en place le label « Doctorat européen ».

La mise en place de ce label n’est pas définie par un texte réglementaire et reste une initiative des établissements. Il est déjà délivré dans de nombreuses universités françaises depuis 1992 (Montpellier, La Rochelle, Lille, Limoges, Aix-Marseille, Nice, Lyon, etc.).

Le label est sollicité avant la soutenance de la thèse et est réservé aux étudiants originaires des 28 pays de l’Union européenne[1], étendue aux autres états de libre-échange (Suisse, Islande, Norvège, Liechtenstein). Il s’agit d’une qualification qui ne doit pas être confondue avec la procédure de conduite de thèse en cotutelle, mais à laquelle elle peut s’ajouter.

Le « Doctorat européen » consiste en une attestation ajoutée au diplôme de doctorat classique délivrée par UBFC et signée par son président.

Le « Doctorat européen » est délivré lorsque l’étudiant a satisfait aux quatre critères fixés par la Confédération des recteurs de l’Union européenne (maintenant Association européenne des universités, EUA) :

  1. Préalablement à la soutenance, les travaux sont examinés par deux collègues rapporteurs, habilités à diriger des recherches, appartenant à deux établissements autres que UBFC, dont au moins un européen non français. Les rapports doivent clairement mentionner que les travaux de recherche peuvent faire l’objet d’une délivrance de doctorat et parvenir à l’école doctorale quatre semaines avant la soutenance.
  2. La composition du jury est définie par les textes avec au moins un membre du jury appartenant à un établissement d’enseignement supérieur d’un Etat européen autre que UBFC.
  3. Une partie au moins de la soutenance doit être effectuée dans une langue nationale européenne autre que la langue nationale du pays où a été préparé le doctorat.
  4. Le doctorant doit avoir effectué un séjour de recherche d’au moins trois mois dans un pays membre de l’Union européenne.

Procédure administrative

La demande devra être faite auprès de l’école doctorale par le doctorant au plus tard trois mois avant la soutenance à l’aide du formulaire de candidature, auquel sera joint le compte-rendu de la mobilité cosigné par le directeur de thèse UBFC et le directeur de l’équipe d’accueil à l’étranger.

La candidature devra être validée par l’école doctorale au moment de la proposition des rapporteurs et des membres du jury.

L’autorisation de rédiger et de soutenir dans une langue européenne autre que le français sera délivrée par le directeur de l’école doctorale. Si le manuscrit de thèse est rédigé dans une langue européenne autre que le français, un résumé de taille significative devra être rédigé en langue française.

Par ailleurs, le rapport de soutenance établi par le président du jury devra préciser qu’une partie de la soutenance a été effectuée dans une langue de l’Union européenne autre que le français, en vue de l’attribution du label européen.

Le jury qui accorde le label « Doctorat européen » le précise dans le procès-verbal de soutenance. Une attestation sera ensuite délivrée à l’étudiant en même temps que son attestation de réussite au doctorat.


[1] Les Etats membres de l’Union européenne sont l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Sur le site de Dijon :

Christelle CAILLOT
1er étage aile Sud, Bureau 120, Bâtiment Gabriel – DIJON
Tél : 03.80.39.38.60

 

Sur le site de Besançon :

Martine GAUTHERON
Université de Bourgogne Franche-Comté, 32 avenue de l’observatoire – BESANCON
Tél : 03.63.08.22.13